dispositif de contrôle de régularité

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• ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES — Délégués du personnel et comité d’entreprise sont, à la différence des délégués syndicaux, des représentants élus par le personnel de l’entreprise. Jusqu’à la loi quinquennale du 20 décembre 1993 réformant le Code du travail, cette représentation …   Encyclopédie Universelle

• Variable régionalisée — La VR comme phénomène physique : topographie de la ville de Binche …   Wikipédia en Français

• Ligne D du RER d'Île-de-France — RER D Une rame Z 20500 en direction de Melun entre en gare de Combs la Ville Quincy en janvier 2011 …   Wikipédia en Français

• AUTOMOBILE - Technologie — Le mot «automobile», assemblant une racine grecque et une racine latine, a été créé à la fin du XIXe siècle pour désigner les nouvelles voitures sans chevaux. D’abord adjectif qualifiant tout véhicule se propulsant à l’aide d’un moteur (voiture,… …   Encyclopédie Universelle

• Conseil constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …   Wikipédia en Français

• Conseil Constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …   Wikipédia en Français

• Conseil Constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …   Wikipédia en Français

• Conseil constitutionnel (france) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …   Wikipédia en Français

• Conseil constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …   Wikipédia en Français

• Sages du Palais-Royal — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …   Wikipédia en Français

• MACHINE — La machine est une réalité technique qui joue un rôle dans la production, mais c’est aussi une réalité humaine et sociale qui a des effets profonds sur la vie matérielle des hommes, sur l’organisation du travail et les rapports sociaux. Ce… …   Encyclopédie Universelle